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Comité Syndical du 15
juin
2023
Convocation
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Approbation du CR du Comité Syndical du 2 mars 2023
Référence 20230615_1 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023
Adhésion de nouveaux membres
Référence 20230615_2 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023
Convention constitutive GIP
Référence 20230615_3 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023
Remboursement de frais à un agent
Référence 20230615_4 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023
Convention ANSSI pour organisation RNA
Référence 20230615_5 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023
Approbation du règlement intérieur et du règlement télétravail
Référence 20230615_6 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023
Délibération relative au temps de travail et fixant les cycles de travail
Référence 20230615_7 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023
Délégation pour demande de financements fonds vert
Référence 20230615_8 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023
Convention entretien véhicules
Référence 20230615_9 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023
Adhésion ADAT
Référence 20230615_10 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023
Modalité d’envoi des cotisations du SMICA
Référence 20230615_11 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023
Comité Syndical du 2
mars
2023
Convocation
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Procès-verbal
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Approbation du CR du Comité Syndical du 9 décembre 2022
Référence 20230302_1 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023
Cotisations 2023
Référence 20230302_2 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023
Cotisation 2023 CD12
Référence 20230302_3 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023
Vote du CA
Référence 20230302_4 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023
Affectation du résultat
Référence 20230302_5 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023
Vote du BP 2023
Référence 20230302_6 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023
Amortissements
Référence 20230302_7 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023
Fongibilité des crédits
Référence 20230302_8 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023
Délégation création régie
Référence 20230302_9 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023
Convention SIEDA
Référence 20230302_10 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023
Convention Rhinocc
Référence 20230302_11 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023
Adhésions diverses
Référence 20230302_12 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023
