SMICA Syndicat mixte pour la Modernisation et l’Ingénierie informatique des Collectivités ou établissements publics Adhérents

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  1. Le SMICA
  2. Nos séances

Nos séances

  • Convocation

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    • Approbation du CR du Comité Syndical du 2 mars 2023
      Référence 20230615_1 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023
    • Adhésion de nouveaux membres
      Référence 20230615_2 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023
    • Convention constitutive GIP
      Référence 20230615_3 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023
    • Remboursement de frais à un agent
      Référence 20230615_4 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023
    • Convention ANSSI pour organisation RNA
      Référence 20230615_5 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023
    • Approbation du règlement intérieur et du règlement télétravail
      Référence 20230615_6 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023
    • Délibération relative au temps de travail et fixant les cycles de travail
      Référence 20230615_7 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023
    • Délégation pour demande de financements fonds vert
      Référence 20230615_8 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023
    • Convention entretien véhicules
      Référence 20230615_9 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023
    • Adhésion ADAT
      Référence 20230615_10 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023
    • Modalité d’envoi des cotisations du SMICA
      Référence 20230615_11 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023
  • Convocation

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    Procès-verbal

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    • Approbation du CR du Comité Syndical du 9 décembre 2022
      Référence 20230302_1 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023
    • Cotisations 2023
      Référence 20230302_2 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023
    • Cotisation 2023 CD12
      Référence 20230302_3 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023
    • Vote du CA
      Référence 20230302_4 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023
    • Affectation du résultat
      Référence 20230302_5 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023
    • Vote du BP 2023
      Référence 20230302_6 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023
    • Amortissements
      Référence 20230302_7 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023
    • Fongibilité des crédits
      Référence 20230302_8 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023
    • Délégation création régie
      Référence 20230302_9 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023
    • Convention SIEDA
      Référence 20230302_10 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023
    • Convention Rhinocc
      Référence 20230302_11 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023
    • Adhésions diverses
      Référence 20230302_12 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023

SMICA
Immeuble Le Sérial
10 Rue du Faubourg Lo Barri
12000 RODEZ

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