Approbation du PV du Comité Syndical du 19 février 2024
Référence 20240325_1 - Décidé le 25/03/2024 - Publié le 26/03/2024 - Télécharger la délibération
Cotisations 2024
Référence 20240325_2 - Décidé le 25/03/2024 - Publié le 26/03/2024 - Télécharger la délibération
Cotisations 2024 CD12
Référence 20240325_3 - Décidé le 25/03/2024 - Publié le 26/03/2024 - Télécharger la délibération
Cotisations 2024 Fédération chasse
Référence 20240325_4 - Décidé le 25/03/2024 - Publié le 26/03/2024 - Télécharger la délibération
Cotisations 2024 Centre de Gestion
Référence 20240325_5 - Décidé le 25/03/2024 - Publié le 26/03/2024 - Télécharger la délibération
Approbation du PV du Comité Syndical du 8 décembre 2023 ainsi que du 8 janvier 2024
Référence 20240219_1 - Décidé le 19/02/2024 - Publié le 20/02/2024 - Télécharger la délibération
Adhésions diverses
Référence 20240219_3 - Décidé le 19/02/2024 - Publié le 20/02/2024 - Télécharger la délibération
Affectation du résultat
Référence 20240219_5 - Décidé le 19/02/2024 - Publié le 20/02/2024 - Télécharger la délibération
Vote du BP 2024
Référence 20240219_6 - Décidé le 19/02/2024 - Publié le 20/02/2024 - Télécharger la délibération
Fongibilité des crédits
Référence 20240219_7 - Décidé le 19/02/2024 - Publié le 20/02/2024 - Télécharger la délibération
Mise en place de la prime de pouvoir d’achat
Référence 20240219_8 - Décidé le 19/02/2024 - Publié le 20/02/2024 - Télécharger la délibération
Demande de remboursement de frais au Centre de Gestion
Référence 20240219_9 - Décidé le 19/02/2024 - Publié le 20/02/2024 - Télécharger la délibération
Approbation du compte-rendu de l’Assemblée Extra-Syndicale du 9 décembre 2022
Référence 20231208AES_1 - Décidé le 08/12/2023 - Publié le 20/12/2023 - Télécharger la délibération
Débat d’Orientation Budgétaire 2024
Référence 20231208AES_2 - Décidé le 08/12/2023 - Publié le 20/12/2023 - Télécharger la délibération
Approbation du PV du Comité Syndical du 19 octobre 2023
Référence 20231208_1 - Décidé le 08/12/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération
Adhésion de nouveaux membres
Référence 20231208_2 - Décidé le 08/12/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération
Prêt bancaire
Référence 20231208_3 - Décidé le 08/12/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération
Ligne de trésorerie
Référence 20231208_4 - Décidé le 08/12/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération
Décision modificative
Référence 20231208_5 - Décidé le 08/12/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération
Mises à disposition ADINE
Référence 20231208_6 - Décidé le 08/12/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération
Remboursement de frais aux agents
Référence 20231208_7 - Décidé le 08/12/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération
Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
Référence 20231208_8 - Décidé le 08/12/2023 - Publié le 28/11/2023 - Télécharger la délibération
Approbation du CR du Comité Syndical du 2 mars 2023
Référence 20230615_1 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023 - Télécharger la délibération
Adhésion de nouveaux membres
Référence 20230615_2 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023 - Télécharger la délibération
Convention constitutive GIP
Référence 20230615_3 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023 - Télécharger la délibération
Remboursement de frais à un agent
Référence 20230615_4 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023 - Télécharger la délibération
Convention ANSSI pour organisation RNA
Référence 20230615_5 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023 - Télécharger la délibération
Approbation du règlement intérieur et du règlement télétravail
Référence 20230615_6 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023 - Télécharger la délibération
Délibération relative au temps de travail et fixant les cycles de travail
Référence 20230615_7 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023 - Télécharger la délibération
Délégation pour demande de financements fonds vert
Référence 20230615_8 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023 - Télécharger la délibération
Convention entretien véhicules
Référence 20230615_9 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023 - Télécharger la délibération
Adhésion ADAT
Référence 20230615_10 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023 - Télécharger la délibération
Modalité d’envoi des cotisations du SMICA
Référence 20230615_11 - Décidé le 15/06/2023 - Publié le 23/06/2023 - Télécharger la délibération
Approbation du CR du Comité Syndical du 9 décembre 2022
Référence 20230302_1 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023 - Télécharger la délibération
Cotisations 2023
Référence 20230302_2 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023 - Télécharger la délibération
Cotisation 2023 CD12
Référence 20230302_3 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 23/06/2023 - Télécharger la délibération